Cora contre Eggsquis

Difficile de déterminer si les plats d'un restaurant sont soumis à des droits d'auteur. C'est pourtant ce que soutient Cora, une chaîne de restaurant de déjeuners et dîners bien connue. Elle reproche en effet au restaurant Eggsquis de Mascouche, également spécialisé en petits déjeuners, de copier certains de ses plats.

Selon une requête d'instance en injonction déposée au Palais de justice de Montréal, le 27 août, Cora demande à la Cour supérieure d'ordonner à Eggsquis de cesser de copier certains plats de son menu et de les servir à ses clients. La requête initiale, qui attend toujours d'être présentée, vise spécifiquement la franchise de Mascouche.

Exploitant un réseau de franchises depuis 1987, Cora compte aujourd'hui 55 établissements dans la province. Se targuant d'avoir donné naissance à une nouvelle gastronomie matinale au Québec, le restaurant soutient avoir créé et inventé sans cesse de nouveaux déjeuners, innovant et offrant des repas originaux, distinctifs et attrayants.

Or, à la fin du mois de mai 2009, une employée de la chaîne de restaurant s'est aperçue que la franchise Eggsquis de Mascouche offrait à sa clientèle des plats copiés de Cora, sur le plan tant de la recette que de la présentation et du nom. Les plats visés sont le Lucie-La-Framboise, le Brie fondant à l'érable, les Paninis-crêpes, la Crêpe croquante à la Gigi, le Déjeuner surprise et le Bobby Button.

Dès lors, une mise en demeure, datée du 29 mai 2009, a été transmise à Eggsquis et son franchiseur afin que ce dernier cesse d'offrir les plats en question. À la suite de cela, Daniel Maillot, représentant d'Eggsquis, a informé Cora que M. Vergados, propriétaire de la franchise, allait modifier son menu, sauf possiblement en ce qui a trait au repas Déjeuner surprise à la Bobby, étant donné qu'il s'appelle lui-même Bobby. D'autres visites au cours de l'été ont toutefois permis de constater que la situation ne se réglait guère. Ainsi s'en est suivie la demande d'injonction à la Cour supérieure.

À qui les droits

Dans sa requête, Cora, qui redoute qu'Eggsquis sème la confusion dans le marché et nuise à sa crédibilité, illustre le contexte d'élaboration, la recette et la présentation de tous les plats faisant partie du litige. En vertu de la «Loi sur les droits d'auteurs», de la «Loi sur les marques de commerce», de la «Loi sur la publicité légale des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales» et du Code civil du Québec, la chaîne de restaurants veut prouver que les repas sont nés d'une création originale et qu'il est mal vu, voire interdit, de les plagier. Quant au Déjeuner surprise, Cora précise qu'il a été créé par la fondatrice du restaurant en 1989, à la suite d'une inspiration personnelle née du traditionnel pain doré. Concocté au restaurant de Côte Vertu, il est maintenant servi dans toutes les franchises.

«Le fait que le dirigeant d'Eggsquis porte le nom de Bobby ne lui permet pas de copier le nom, la marque, la recette et la présentation visuelle du Déjeuner surprise et du Bobby Button», peut-on lire dans la demande d'injonction déposée par Cora.

Bien qu'il laisse son avocat et son franchiseur s'occuper du dossier, M. Vergados se défend bien de copier les plats de Cora. «J'ai envoyé, comme ils me l'ont demandé, les documents relatifs entre autres à mes recettes à mon avocat et à mon franchiseur, et ce sont eux qui s'occupent de tout ça», s'est-il contenté de déclarer.  

Dans un article de «La Presse» publié le 4 septembre, M. Maillot s'est questionné à savoir s'il existe vraiment des droits d'auteur pour les plats. «Comme dans "La Petite Vie", un pâté chinois, c'est steak, blé d'Inde, patates», indique-t-il.

Même si la présentation de la requête initiale, prévue pour le 6 octobre, a été reportée, Me Sylvie Boulanger, avocate de Cora, a bon espoir de voir la cause se régler à l'amiable. «Je serais étonnée que nous devions nous rendre en cour. À mon avis, le franchiseur devrait se confirmer à la requête», conclut-elle.