Amendes salées pour un Terrebonnien

Contrebande de cigarettes

©Photo archives - La Revue

Un Terrebonnien a plaidé coupable pour contrebande de tabac.

Un Terrebonnien coupable de contrebande de tabac a été condamné à payer des amendes totalisant 151 000 $.

Omar Merbouche, âgé 54 ans, a d’abord été interpellé par le Service de police de la Ville de Montréal à la suite d’une opération de surveillance. Puis, des perquisitions ont été effectuées à sa résidence de Terrebonne et à son commerce montréalais, le Café Mon petit village. Ainsi, 320 kg de tabac à chiquer et 15 000 cigarettes de contrebande ont été saisis par les autorités le 27 avril 2024.

Le Terrebonnien a donc été accusé des trois chefs suivants :

avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac ;
avoir transporté du tabac destiné à la vente et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac ;
ne pas être inscrites auprès de Revenu Québec ou n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Après avoir plaidé coupable, la Cour a confisqué son automobile ainsi qu’une somme de 83 460,65 $.

Notons que cinq autres personnes ont été arrêtées pour des raisons similaires. Le total des amendes que les six contrebandiers ont reçues s’élève à près de 1,5 million et deux d’entre eux devront faire de la prison.

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